Séance du 21 janvier 2020
Lors de la séance du 21 janvier 2020, le rapport annuel 2018-2019 a été présenté à la population conformément à l’article 220.1 de la Loi…
Séance du 26 novembre 2019
La CSS a déposé ses états financiers au 30 juin 2019. L’exercice se termine avec un excédent de 293 343 $. La CSS a adopté…
Séance du 15 octobre 2019
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de consulter les instances concernées pour le règlement relatif à la délégation de fonctions et de…
Séance du 17 septembre 2019
Le conseil des commissaires a adopté une résolution en lien avec la gouvernance de l’école publique. Le conseil des commissaires a procédé à un congédiement…
Séance du 25 juin 2019
Le conseil des commissaires a adopté la composition des membres des conseils d’établissement des écoles et des centres. Les trois centres de formation professionnelle (Centre…
Séance du 21 mai 2019
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de soumettre aux instances concernées le projet de calendrier scolaire 2019-2020 de la formation générale des…
Séance ajournée du 30 avril 2019
Le conseil des commissaires a rendu deux décisions sur des demandes de révision présentées par des parents. Le conseil des commissaires a adopté une résolution…
Séance du 16 avril 2019
Le conseil des commissaires a adopté les actes d’établissements pour l’année scolaire 2019-2020. Le conseil des commissaires a adopté le calendrier des séances du comité…
Séance du 19 mars 2019
Le conseil des commissaires a modifié la structure administrative 2018-2019 et a adopté la structure administrative des cadres et des directions pour l’année scolaire 2019-2020….
Séance du 19 février 2019
Le conseil des commissaires a adopté une résolution en vue de procéder au renouvellement des assurances pour l’année scolaire 2019-2020. Le conseil des commissaires a…
Séance du 15 janvier 2019
Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel pour l’année scolaire 2017-2018. Il sera présenté à la séance publique du 19 février 2019. Le…
Séance du 4 décembre 2018
Le conseil des commissaires a procédé à l’assermentation des commissaires parents : Caroline Lacroix, Hélène Ménard et Charlotte Paré. Le conseil des commissaires a adopté…
Séance du 16 octobre 2018
La Commission scolaire des Sommets (CSS) a présenté et déposé les états financiers au 30 juin 2018. La CSS a adopté une résolution afin de…
Séance du 18 septembre 2018
Présentation publique du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 (PEVR) Le conseil des commissaires a adopté la composition des comités de travail pour l’année 2018-2019….
Séance du 21 août 2018
Le conseil des commissaires a adopté deux résolutions afin de nommer le responsable de la sécurité informatique et les coordonnateurs sectoriels de la gestion des…
Séance du 26 juin 2018
Le conseil des commissaires a adopté son nouveau plan d’engagement vers la réussite 2018-2022. Le conseil des commissaires a adopté un budget déficitaire de 700…
Séance du 5 juin 2018
Le conseil des commissaires a procédé à la nomination de directions d’école conformément à la structure administrative adoptée le 15 mai 2018. Le conseil des…
Séance du 15 mai 2018
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin d’approuver une entente relative aux frais chargés par les commissions scolaires, étant bien entendu que cette…
Séance du 17 avril 2018
Le conseil des commissaires a procédé à la nomination d’une direction d’établissement. Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de conclure un bail…
Séance du 20 février 2018
Le conseil des commissaires a adopté une résolution afin de nommer Édith Pelletier et Daniel Blais comme administrateur d’un OBNL en lien avec le projet…
Séance du 16 janvier 2018
Le conseil des commissaires a présenté le rapport annuel 2016-2017 de la Commission scolaire des Sommets. Le conseil des commissaires a adopté un règlement provisoire…
Séance du 28 novembre 2017
Le conseil des commissaires a adopté le rapport annuel 2016-2017 de la Commission scolaire des Sommets. Ce rapport sera présenté au public lors de la…
Séance du 19 septembre 2017
Le conseil des commissaires a adopté la composition des comités de travail pour l’année scolaire 2017-2018. Le conseil des commissaires adopté des résolutions afin de…
Séance du 15 août 2017
La Commission scolaire des Sommets a adopté des résolutions en lien avec les projets suivants : Bail emphytéotique avec la Ville de Windsor pour le…
Séance du 20 juin 2017
Le conseil des commissaire a adopté une résolution afin de poursuivre le partenariat avec la Ville de Magog pour développer le projet de construction d’un…