Politiques et règlements
Centre de services scolaire
Culture et langue
Établissements / Immeubles
- 110 – Maintien ou fermeture d’une école
- 122 – Procédure d’examen des plaintes dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution d’un contrat public
- 201 – Plan triennal de répartition des immeubles 2022-2025
- 201 – Plan triennal de répartition des immeubles 2023-2026
- 210 – Acte d’établissement 2022-2023
- 315 – Qualité de l’air
- 316 – Développement durable
Gestion des élèves
Saines habitudes de vie
Transport
Services éducatifs
- 105 – Vision éducative
- 202 – Répartition des services éducatifs 2022-2023
- 202 – Répartition des services éducatifs 2023-2024
- 206 – Normes d’organisation – EHDAA
- 207 – Programme de services à domicile
- 217 – Règles de gestion du développement pédagogique
- 218 – Règles de gestion de la réussite éducative
- 219 – Passage primaire-secondaire
- 221 – Orientations de la CS des Sommets
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Politiques et règlements
- 101 - Fonctions et pouvoirs
- 102 - Règles de fonctionnement du CA
- 105 - Vision éducative
- 106 - Procédure des plaintes et protecteur de l’élève
- 107 - Publicité et information
- 108 - Détermination du nombre de représentants – conseil d’établissement
- 110 - Maintien ou fermeture d’une école
- 112_Politique_communication_2022
- 113 - Développement institutionnel
- 115 - Harcèlement et violence
- 116 - Ressources informationnelles
- 117 - Sécurité de l'information
- 118 - Directive de communication des renseignements confidentiels
- 119 - Politique linguistique
- 120 - Procédure de divulgation d'actes répréhensibles
- 121 - Procédure pour remplacer le nom d'un établissement
- 122 - Procedure d'examen des plaintes dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat public
- 201 - Plan triennal de répartition des immeubles 2022-2025
- 201 - Plan triennal de répartition des immeubles 2023-2026
- 202 - Répartition des services éducatifs 2022-2023
- 202 - Répartition des services éducatifs 2023-2024
- 203-A - Critères relatifs à l'inscription des élèves pour l'ÉPAM
- 203 - Règles et critères d'inscription 2022-2023
- 204 - Règles de fréquentation autre CSS
- 205 - Admissibilité exceptionnelle
- 206 - Normes d'organisation - EHDAA
- 207 - Programme de services à domicile
- 208-A - Procédure des frais chargés aux parents (en vigueur à compter du 1er juillet 2022)
- 208 - Frais chargés aux parents (en vigueur à compter du 1er juillet 2022)
- 210 - Acte d'établissement 2022-2023
- 211 - Expulsion d'un élève
- 212 - Usage de drogues
- 213 - Politique culturelle
- 217 - Règles de gestion du développement pédagogique
- 218 - Règles de gestion de la réussite éducative
- 219 - Passage primaire-secondaire
- 220 - Règles pour les épreuves sommatives de la CS
- 221 - Orientations de la CS des Sommets
- 222 - Politique sur les saines habitudes de vie
- 301 - Engagement et nomination du personnel
- 302 - Acquisition de biens et de services
- 303 - Frais de déplacement et de séjour
- 304 - Critères de répartition des ressources
- 304-A - Répartition des ressources - Objectifs et principes
- 306 - Organisation transport scolaire
- 307 - Transport scolaire - règles de conduite
- 308 - Suspension totale ou partielle des cours aux élèves
- 310 - Prêt et vente de biens
- 311 - Tarification de la surveillance du midi
- 312 - Congé sans traitement
- 313 - Probité du nouveau personnel
- 314 - Perception des créances
- 315 - Qualité de l'air
- 316 - Développement durable
- Code de référence - Éthique et médias sociaux
- Informatique - Code de conduite pour le primaire
- Informatique - Code de conduite pour le secondaire, la FP et la FGA
- Règlement sur les normes d'éthique et de déontologie applicables aux membres du CA d'un CSS
