Conseil d’administration
Depuis le 20 octobre 2020, le Centre de services scolaire des Sommets est gouverné par un conseil d’administration constitué de 15 membres. Le conseil d’administration est chargé d’administrer les affaires du centre de services scolaire dans le but d’assurer une saine gestion des fonds publics, tout en veillant à ce que ses établissements bénéficient de conditions optimales pour la réalisation de leur mission éducative. Les décisions du conseil d’administration reposent sur le Plan d’engagement vers la réussite (PEVR) 2018-2023 et sont prises en concordance avec la mission, la vision et les valeurs de l’organisation. Un minimum de quatre séances publiques du conseil d’administration se tiendront annuellement.
Le conseil d’administration est composé de 15 membres, soit :
- 5 membres du comité de parents désignés par celui-ci
- 5 employés membres des conseils d’établissements désignés par leurs pairs
- 5 représentants de la communauté désignés par cooptation par les autres membres du conseil d’administration
Les membres peuvent être appelés à siéger sur l’un des comités statutaires suivants :
- Comité de gouvernance et d’éthique
- Comité des ressources humaines
- Comité de vérification
- Comité consultatif de transport
Les membres du conseil d’administration d’un centre de services scolaire sont normalement désignés pour des mandats de trois ans. Des processus de désignation sont tenus deux années sur trois afin de permettre la désignation de deux ou trois membres de chaque catégorie à chaque fois.
Pour plus d’informations sur la gouvernance scolaire, visiter le site Internet du gouvernement
Processus de désignation d’un membre du personnel enseignant
La période de mise en candidature pour désigner un membre du personnel enseignant au conseil d’administration du CSSDS s’est terminée le 4 novembre à 16 h. Aucune candidature n’ayant été soumise, le poste réservé pour le personnel enseignant au conseil d’administration sera vacant jusqu’aux prochaines élections.
Membres
Voici les membres en fonction à compter du 1er juillet 2022.
PRÉSIDENTE : Caroline Lacroix
VICE-PRÉSIDENTE : Karine Morin
Membres parents |
||||
District 1 | District 2 | District 3 | District 4 | District 5 |
Karine Morin |
Dominic Bourassa |
Caroline Lacroix |
Joëlle Martineau |
Pierre Lemay |
Membres du personnel |
||||
Personnel de soutien | Personnel enseignant | Personnel non enseignant | Direction d’établissement | Personnel d’encadrement |
Poste vacant |
Poste vacant |
Nathalie Roy |
Marie-Josée Langlois |
Josée Banville |
Membres de la communauté |
||||
Personne ayant une expertise en matière de gouvernance, d’éthique, de gestion des risques ou de gestion des ressources humaines | Personne ayant une expertise en matière financière ou comptable ou en gestion des ressources financières ou matérielles | Personne issue du milieu communautaire, sportif ou culturel | Personne issue du milieu municipal, de la santé, des services sociaux ou des affaires | Personne âgée de 18 à 35 ans |
Pierre-Paul Lavoie |
France Boucher |
Jacques Gosselin |
Émilie Lalancette-Néron |
Poste vacant |
La Loi sur l’instruction publique prévoit également la participation d’un membre du personnel d’encadrement, sans droit de vote, aux 15 membres désignés. Il s’agit de Daniel Blais, directeur du Service des ressources financières.
Séances
Calendrier des séances 2022-2023
- Mardi 5 juillet 2022 – 18 h 30 à 21 h 30
- Mardi 23 août 2022 – 18 h 30 à 21 h 30
- Mardi 27 septembre 2022 – 18 h 30 à 21 h 30
- Mardi 29 novembre 2022 – 18 h 30 à 21 h 30
- Mardi 28 mars 2023 – 18 h 30 à 21 h 30
- Mardi 27 juin 2023 – 18 h 30 à 21 h 30
Ordres du jour
Procès-verbaux
Info-CA
Pour connaître les principales décisions prises par le conseil d’administration lors des dernières séances, consultez l’Info-CA.
Découpage du territoire
Le territoire du Centre de services scolaire des Sommets a été découpé en cinq districts. Chacun des districts est représenté par un parent au sein du conseil d’administration.
Archives
Séances de la directrice générale
Entre la fin du mandat des commissaires scolaires (8 février 2020) et l’entrée en fonction du nouveau conseil d’administration (15 octobre 2020), la directrice générale assumait les fonctions du conseil des commissaires.
Séances du conseil des commissaires
Le mandat du conseil des commissaires a pris fin le 8 février 2020.