Transport scolaire

Transport des élèves

Directeur

Serge Dion

Coordonnateur du transport scolaire

Jean-Philip Daigle (poste 18808)

Secrétariat

Maya Cleary (poste 18824)

Coordonnées

tscolaire@cssds.gouv.qc.ca
819 847-1610 poste 18808
1 888 847-1610
Télécopieur : 819 847-0173

Mandat général

Le Service du transport scolaire assume le mandat d’organiser le transport scolaire pour environ 5 500 élèves et de négocier les contrats requis pour le transport des élèves (environ 95 véhicules).

Il coordonne notamment les dossiers suivants :

l’organisation et la modification des parcours
l’assignation des élèves ayant droit au transport
le traitement des demandes des parents
l’application des politiques relatives au transport scolaire
le soutien aux établissements
le soutien aux transporteurs
la coordination du comité consultatif de transport
la sécurité du transport

Politiques, règlements et écrits de gestion relatifs au transport scolaire :

Formulaires de demande de droit au transport scolaire

Capsules vidéos

Pour découvrir les comportements sécuritaires à adopter dans le transport scolaire, la Fédération des transporteurs par autobus vous invite à suivre les aventures de Sam et Bloup!

Questions fréquentes

Pour déposer une plainte, nous vous suggérons de compléter ce formulaire. La plainte doit être adressée directement au Service du transport scolaire.

Durant la période de vacances, envoyez un courriel en indiquant l’objet de votre demande à l’adresse suivante : tscolaire@csssds.gouv.qc.ca.

L’admissibilité d’un élève au transport scolaire est déterminée en fonction de la distance de marche entre sa résidence et son école en tenant compte de la politique de l’organisation du transport scolaire du CSSDS. Les enfants qui demeurent à l’intérieur des zones suivantes marchent pour se rendre à l’école.

Préscolaire : 1 km
Primaire et secondaire : 1,6 km

Évidemment, l’adresse de résidence de l’élève doit faire partie du territoire de l’école.

Les informations relatives au transport scolaire des élèves ayant droit au transport sont disponibles dans le Portail parents. Les parents y ont accès en quelques clics seulement.

Le parent doit se connecter à son compte au www.portailparents.ca. Une fois connecté, il suffit de cliquer sur le prénom de l’enfant.

Les informations suivantes s’afficheront :

Lieu de l’arrêt
Heures de départ et d’arrivée, le matin et le soir
Numéro d’autobus, du circuit et du parcours

Les parents doivent assurer le transport de leur enfant.

Le transport à une deuxième adresse peut être organisé seulement si la demande est faite à l’école directement en utilisant le formulaire de demande de droit au transport, que vous pouvez imprimer vous-mêmes ou demander au secrétariat de l’école que fréquente votre enfant.

Quatre conditions doivent être réunies :

La demande doit se faire annuellement auprès de l’école.
Dans le cas d’une garde partagée, un des deux parents doit en faire la demande.
Aucune modification de parcours ne doit être nécessaire.
Des places doivent être disponibles dans les véhicules.

Lorsque vous déménagez, vous devez prévenir le plus rapidement possible l’école fréquentée par votre enfant, afin de les informer du changement d’adresse. Faites-le en personne, par écrit ou par téléphone.

Si vous êtes propriétaire d’une résidence ou d’un terrain situé sur le territoire du centre de services scolaire, vous pouvez informer le Service de la taxe scolaire de votre changement d’adresse en utilisant notre formulaire électronique.

Avant de traiter les demandes supplémentaires de droit au transport (garde partagée, gardiennage, etc.), le Service du transport scolaire devra s’assurer que les élèves admissibles au transport aient tous obtenu une place à bord des autobus et que la période de rodage du mois septembre soit terminée. Cette opération permet de déterminer le nombre de places disponibles pour les demandes supplémentaires.

Lors du traitement des demandes de droit au transport, il est possible qu’une demande reste en attente ou soit refusée considérant le nombre de places limitées.

Une vérification sera effectuée tout au long de l’année scolaire. Si des places se libèrent, la demande de droit au transport sera accordée. En attendant, les parents doivent assurer le transport de leur enfant.

L’arrivée en cours d’année d’un nouvel élève admissible au transport peut faire en sorte que la demande supplémentaire de droit au transport soit retirée à votre enfant.

Le Code de la sécurité routière interdit de transporter à bord de l’autobus autre chose que des bagages à main. Les bagages permis doivent être dans un sac à main ou sac de sport fermé selon les dimensions suivantes : 56 cm x 41 cm x 23 cm ou 22 pouces x 16 pouces x 9 pouces.

Non. Aucun papier signé de la part des parents et autorisant l’élève à débarquer à une adresse ou changer de parcours n’est accepté par les chauffeurs.