Direction générale
- Délégation de fonctions et pouvoirs (REG-DG-01)
- Traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves (REG-DG-03)
- Développement institutionnel (POL-DG-01)
- Frais de surveillance à l’heure du midi (POL-DG-02)
- Politique de gestion des cadres d’établissement (POL-DG-03)
- Politique locale de gestion concernant le personnel cadre (POL-DG-04)
- Communication de renseignements personnels en vue de prévenir un acte de violence (DIR-DG-01)
- Règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels (DIR-DG-02)
- Directive encadrant les activités des mandataires sportifs avec nuitée (DIR-DG-03)
- Suspension totale ou partielle des cours aux élèves (PRO-DG-02)
- Remplacement du nom d’un établissement (PRO-DG-03)
- Examen des plaintes dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution d’un contrat public (PRO-DG-04)
- Publicité ou information distribuées dans les école (RC-DG-01)
- Expulsion d’un élève (RC-DG-02)
- Code d’éthique
Secrétariat général et communications
- Rôles et responsabilités en cas d’incidents de confidentialité (DIR-SG-01)
- Énoncé relatif à la confidentialité (ÉN-SG-01)
- Communication (POL-SC-01)
- Présence d’un chien d’assistance dans un établissement (PRO-SG-01)
- Fonctionnement du conseil d’administration (REG-SG-01)
- Acte d’établissement 2025-2026
- Normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du CA d’un CSS francophone
- Site web sur l’utilisation des médias sociaux
Service des ressources éducatives et du transport scolaire
- Usage de drogues (POL-RE-01)
- Maintien ou fermeture d’une école (POL-RE-02)
- Saines habitudes de vie (POL-RE-03)
- Politique culturelle (POL-RE-04)
- Politique linguistique (POL-RE-05)
- Normes d’organisation des services éducatifs aux élèves HDAA (POL-RE-06)
- Politique relative aux frais chargés aux parents (POL-RE-07)
- Organisation du transport scolaire (POL-TS-01)
- Programme de services d’enseignement à domicile (PRO-RE-01)
- Procédure relative aux frais chargés aux parents (PRO-RE-02)
- Règles de gestion applicables aux épreuves sommatives (RC-RE-01)
- Orientation en matière d’évaluation des apprentissages (RC-RE-02)
- Passage de l’enseignement primaire à secondaire (RC-RE-03)
- Fréquentation scolaire d’une école d’un autre CSS (RC-RE-04)
- Traitement des demandes d’admissibilité exceptionnelle au préscolaire et au primaire (RC-RE-05)
- Critères d’inscription des élèves pour le Solstice (RC-RE-06)
- Règles et critères d’inscription 2025-2026 (RC-RE-07)
- Règles et critères d’inscription 2026-2027 (RC-RE-07)
- Règles de conduite et de comportement dans le transport scolaire (RC-TS-01)
- Règles relatives au transport d’équipement (RC-TS-02)
- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2025-2028
- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2026-2029
- Répartition des services éducatifs 2025-2026
- Répartition des services éducatifs 2026-2027