Séance du 29 mars 2022

Par Info-CA

Le conseil d’administration a adopté le calendrier des séances pour l’année scolaire 2022-2023 :

  • 5 juillet 2022
  • 27 septembre 2022
  • 29 novembre 2022
  • 28 mars 2023
  • 27 juin 2023

La politique relative aux contributions financières ainsi que la procédure des contributions financières exigées aux parents du secteur jeunes ont été adoptées. Elles entreront en vigueur le 1er juillet 2022.

Le conseil d’administration a adopté les actes d’établissements pour l’année scolaire 2022-2023.

Une résolution a été adoptée en vue d’accepter les services bancaires de la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog pour une durée de 3 ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, avec deux périodes de renouvellement d’un an.

Séance du 30 novembre 2021

Par Info-CA

Le rapport annuel 2020-2021 du CSSDS a été présenté à la population.

Les états financiers 2020-2021du CSSDS ont été déposés aux membres du conseil d’administration.

Le conseil d’administration a adopté les règles suivantes pour l’année 2021-2022 :

  • 201 – Plan triennal de répartition des immeubles 2022-2023 à 2024-2025
  • 202 – Répartition des services éducatifs 2022-2023
  • 203 – Règles et critères d’inscription 2022-2023

Le conseil d’administration a adopté des résolutions relatives au régime d’emprunts à long terme et par marge de crédit de même que pour la négociation d’une entente de services bancaires avec la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog.

Le conseil d’administration a approuvé la liste des projets d’agrandissement pour l’année scolaire 2021-2022, les demandes d’ajout d’espace et les demandes d’ajout de plusieurs gymnases. Ces mesures visent plusieurs établissements du CSSDS.

Séance du 28 septembre 2021

Par Info-CA

Les membres du conseil d’administration ont autorisé la consultation auprès des instances concernées des dossiers courants :

  • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles du CSSDS pour les années 2022-2023 à 2024-2025
  • Répartition des services éducatifs entre les établissements pour l’année scolaire 2022-2023
  • Règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles du CSSDS

Les membres du conseil d’administration ont adopté à l’unanimité la nouvelle politique relative aux frais de déplacement et de séjour telle que déposée. Cette politique sera effective à compter de l’entrée en vigueur de la convention collective du personnel professionnel (CSQ-FPPE)

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