Séance du 26 septembre 2023
Le conseil d’administration a procédé à la nomination des membres des comités : Comité de gouvernance et d’éthique Josée Banville Julie Jutras Pierre Asselin (substitut)…
Séance du 4 juillet 2023
Le conseil d’administration a procédé à l’assermentation des nouveaux membres administrateurs. Le conseil d’administration a adopté une résolution demandant à la direction générale de proposer…
Séance du 27 juin 2023
Le Règlement concernant le traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves a été adopté. Il entrera en vigueur le…
Séance du 28 mars 2023
Le rapport annuel du CSSDS a été présenté conformément à l’article 220.1 de la Loi sur l’instruction publique. Le conseil d’administration a adopté le calendrier…
Séance du 29 novembre 2022
Les états financiers pour l’année financière 2021-2022 ont été déposés. Le conseil d’administration a adopté le rapport annuel du CSSDS pour l’année scolaire 2021-2022. Le…
Séance du 27 septembre 2022
Le conseil d’administration a autorisé la consultation des règles suivants : La firme Raymond Chabot Grant Thornton a été retenue comme auditeur externe du CSSDS…
Séance du 23 août 2022
Le conseil d’administration a adopté la nouvelle tarification de la surveillance du midi. Les taux sont indexés de 6 % pour l’année scolaire 2022-2023 et…
Séance du 5 juillet 2022
Le conseil d’administration a procédé à l’assermentation des membres administrateurs. Le conseil d’administration a procédé à la nomination des membres des comités : GouvernancePierre-Paul LavoieJosée…
Séance du 28 juin 2022
Le conseil d’administration a autorisé la demande de soutien financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation dans le cadre de la mise en…
Séance du 29 mars 2022
Le conseil d’administration a adopté le calendrier des séances pour l’année scolaire 2022-2023 : 5 juillet 2022 27 septembre 2022 29 novembre 2022 28 mars 2023…
Séance du 30 novembre 2021
Le rapport annuel 2020-2021 du CSSDS a été présenté à la population. Les états financiers 2020-2021du CSSDS ont été déposés aux membres du conseil d’administration….
Séance du 28 septembre 2021
Les membres du conseil d’administration ont autorisé la consultation auprès des instances concernées des dossiers courants : Plan triennal de répartition et de destination des…